Qu'est-ce qu'une invalidité? Il n'existe aucune définition universelle s'appliquant au terme 
« invalidité » dans le domaine de l'assurance vie. La réponse à cette question se trouve dans votre contrat d'assurance.

En fait, un même assureur peut offrir plusieurs types de polices d'assurance invalidité qui comportent chacune des variantes. De plus, la majorité des contrats définissent la notion d'invalidité de façon différente selon qu'il s'agit d'une invalidité de courte ou de longue durée. Lorsqu'il analyse une demande de prestations, l'assureur tient compte de la notion d'invalidité établie dans le contrat de l'assuré.

L'assurance invalidité

L'assurance invalidité a pour but de compenser la perte de revenus d'un assuré s'il devient invalide à la suite d'un accident ou d'une maladie en assurant le versement de prestations (une rente). Toutefois, dans un contexte de règlement d'assurance, l'invalidité correspond à l'incapacité d'un assuré de travailler et non à un trouble de santé particulier. (Note : Certains contrats tiennent aussi compte de l'incapacité de l'assuré à accomplir les tâches de la vie quotidienne.)

Pour déterminer si un assuré est invalide, l'assureur examine certes son état de santé mais, surtout, les limitations que celui-ci impose à sa capacité de travailler. Cette nuance est fondamentale.

En fait, le règlement des demandes de prestations d'assurance invalidité soumises par deux personnes qui ont souscrit le même contrat d'assurance et qui ont un état de santé similaire pourraient se solder différemment parce qu'elles occupent des emplois différents. Par exemple, un assureur n'analysera pas de la même façon deux demandes de prestations qui lui sont respectivement soumises pour un problème respiratoire par un contremaître d'une compagnie minière, qui doit descendre dans une mine, et un comptable, qui travaille dans un bureau.

Son propre emploi

Par ailleurs, la majorité des contrats d'assurance invalidité comportent une clause de propre emploi. Selon cette disposition, un assuré est reconnu invalide et reçoit des prestations s'il est incapable d'occuper son propre emploi pendant la période précisée dans son contrat.

Lors de l'analyse d'une demande de prestations, l'assureur évalue donc la capacité de l'assuré à exercer les différentes tâches liées à son emploi en prenant en considération sa maladie ou sa blessure (limitations fonctionnelles). Toutefois, cette période ne dure généralement que 12, 24 ou 60 mois (ou jusqu'à la retraite de l'assuré, en vertu de certains contrats).

Tout emploi

Une fois que la période relative à la clause de propre emploi est terminée, la définition d'invalidité n'est plus la même. Un assuré est alors reconnu invalide seulement s'il est incapable d'exercer tout emploi que ses études, sa formation ou son expérience lui permettraient normalement d'occuper.

Ainsi, selon l'exemple précédent, l'état de santé du contremaître minier ne représente pas nécessairement un obstacle à ce qu'il occupe un autre poste de contremaître, dans le cadre duquel il n'aurait pas à descendre dans une mine, ou un poste d'employé de bureau. Dans un tel cas, il ne sera plus considéré comme invalide lorsque la clause de propre emploi prévue en vertu de son contrat ne sera plus applicable.

Invalidité totale

Enfin, la plupart des contrats d'assurance invalidité prévoient le versement de prestations en cas d'invalidité totale. La définition d'invalidité totale varie, elle aussi, d'un contrat à l'autre. Reportez-vous à votre contrat pour en savoir plus à ce sujet.

De façon générale, elle consiste en un état d'incapacité qui empêche l'assuré d'accomplir les principales tâches de son emploi habituel ou, si la clause de propre emploi n'est plus applicable, les principales tâches de tout emploi qu'il serait normalement en mesure d'accomplir.