| Garanties d'assurance collective |
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Assurance vie
Principales caractéristiques
La garantie assurance vie* d'un régime d'assurance collective peut comprendre les protections suivantes :
- Assurance vie de base : Même si chaque régime est différent, la plupart d'entre eux offrent une assurance vie prévoyant le versement d'un montant fixe ou d'un montant correspondant à un multiple du salaire de l'assuré (p. ex. : une ou deux fois son salaire).
- Assurance mort ou mutilation accidentelle : En cas de décès accidentel, cette protection prévoit le paiement d'une somme forfaitaire en plus de l'assurance vie de base. Elle prévoit également le versement d'un pourcentage du montant de l'assurance vie de base en cas de mutilation accidentelle.
- Assurance vie supplémentaire : Cette garantie s'ajoute à l'assurance vie de base. Elle prévoit le versement d'un montant fixe ou d'un montant correspondant à un multiple du salaire de l'assuré (p. ex. : une ou deux fois son salaire) en plus de la somme prévue par l'assurance vie de base.
- Assurance vie des personnes à charge : Cette garantie prévoit habituellement le versement d'un montant fixe lors du décès d'une personne à charge.
Assurance invalidité
Principales caractéristiques
- L'assurance invalidité* a pour but d'aider l'assuré à faire face à la perte de revenu qu'entraîne l'incapacité de travailler à la suite d'une maladie ou d'une blessure.
- Cette garantie peut comprendre les protections suivantes :
- Assurance salaire de courte durée : Cette protection prévoit le paiement d'une rente d'un montant correspondant à un pourcentage du salaire hebdomadaire de l'assuré ou d'un montant fixe.
- Assurance salaire de longue durée : Cette protection prévoit le paiement d'une rente d'un montant correspondant à un pourcentage du salaire mensuel de l'assuré.
- De façon générale, différents montants d'assurance sont offerts à l'assuré, mais le montant de la rente qui est versée en cas d'invalidité est toutefois limité à un pourcentage de sa rémunération habituelle (p. ex. : 60 %, 66 2/3 % ou 70 %).
- Une telle rente est habituellement coordonnée avec les prestations versées par les régimes publics (p. ex. : les prestations du Régime des rentes du Québec et du Régime de pensions du Canada ou les prestations versées en vertu d'une loi sur les accidents du travail) et privés, de sorte que l'assuré ne peut pas toucher un montant supérieur à la rente prévue dans le contrat.
Assurance accident-maladie
Principales caractéristiques
- L'objectif de l'assurance accident-maladie* est de protéger l'assuré en cas de maladie ou d'accident ainsi que durant une grossesse.
- En vertu d'un régime collectif, la garantie accident-maladie peut comprendre les différentes protections présentées ci-dessous. En pratique, ces protections peuvent être offertes indépendamment les unes des autres, ce qui est souvent le cas pour les protections d'assurance soins de la vue et d'assurance voyage.
- Frais hospitaliers : En cas d'hospitalisation au Canada, l'assureur rembourse les frais hospitaliers (p. ex. : les frais d'une chambre à un ou à deux lits) qui ne sont pas couverts par le régime public d'assurance maladie.
- Médicaments : Habituellement, l'assureur rembourse les médicaments qui peuvent être obtenus sur ordonnance d'un médecin ou d'un chirurgien-dentiste. Les types de médicaments qui sont remboursés et les modalités de remboursement peuvent varier d'un contrat à l'autre.
- Frais médicaux et paramédicaux : Cette protection couvre les services rendus par des professionnels de la santé et le coût des services et appareils liés aux soins de la santé qui ne sont pas couverts par le régime public d'assurance maladie
(p. ex. : soins d'un physiothérapeute ou d'un physiatre, prothèse orthopédique et fauteuil roulant).
- Soins de la vue : Cette garantie couvre les frais engagés pour des soins visuels
(p. ex. : verres de lunettes et lentilles cornéennes).
- Assurance voyage : Cette protection couvre les frais qu'un assuré résidant au Canada doit engager d'urgence en raison d'un accident ou d'une maladie survenant lors d'un séjour de moins de trois mois à l'extérieur de sa province de résidence.
- Pour chacune des protections décrites ci-dessus, le contrat précise clairement quels sont les frais couverts, les modalités de remboursement (p. ex. : limites applicables), les franchises et les pourcentages de coassurance, s'il y a lieu.
Assurance soins dentaires
Principales caractéristiques
- L'assurance soins dentaires* vise à protéger l'assuré qui doit engager des frais pour des soins dentaires et à lui permettre d'obtenir des soins préventifs.
- Les clauses prévoyant le paiement des soins dentaires périodiques (p. ex. : examens et obturations) et des soins particuliers (p. ex. : couronnes et prothèses) varient d'un régime à l'autre.
- La majorité des régimes établit une limite maximale par année civile par assuré et, parfois, pour la vie de l'assuré.
Assurance maladies redoutées
Principales caractéristiques
- L'assurance maladies* redoutées prévoit le versement d'un montant forfaitaire, du vivant de l'assuré, à la suite du diagnostic d'une des maladies graves couvertes spécifiées dans le contrat.
- Les maladies graves et interventions chirurgicales les plus souvent couvertes sont les suivantes : crise cardiaque, accident cérébrovasculaire, chirurgie cardiaque, cancer, déficience rénale, greffe d'un organe, paralysie, sclérose en plaques, cécité, surdité, coma, maladie de Parkinson et maladie d'Alzheimer.
* Mise en garde : le présent texte est d'ordre général et a été rédigé à titre explicatif seulement. Les différentes garanties qui y sont présentées possèdent leurs propres caractéristiques. De plus, seuls les contrats collectifs afférents à ces garanties contiennent toutes les modalités et conditions ainsi que les restrictions et exclusions qui leur sont applicables.
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